Marque expirée - Marque en non vigueur

note2imm /20
Jean-Michel Faure-Brac

Numéro de dépôt :
3578989
Date de dépôt :
30/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/05/2018
note2imm /20 de Jean-Michel Faure-Brac

Présentation de la marque note2imm /20

Déposée le 30 mai 2008 par Jean-Michel Faure-Brac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « note2imm /20 »

Le déposant est Jean-Michel Faure-Brac domicilié(e) 4 rue d'aubuisson,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel Faure-Brac domicilié(e) 4 rue d'aubuisson,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque note2imm /20 est expirée depuis le 30 mai 2018.

Jean-Michel Faure-Brac a également déposé les autres marques suivantes : 2betel.com l'annuaire des.tel , FAUR'S


Jean-Michel Faure-Brac - 4 rue d'aubuisson,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Jean-Michel Faure-Brac - 4 rue d'aubuisson,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.